SOMMAIRE
- Qu’est-ce qu’un auto-entrepreneur ?
- Pourquoi choisir le statut d’auto-entrepreneur ?
- Qui peut créer une auto-entreprise ?
- Quel est le régime fiscal en auto-entreprise ?
- Quelles obligations comptables pour un auto-entrepreneur ?
- Quel régime social pour un auto-entrepreneur ?
- Comment créer une auto-entreprise ?
- Combien coûte la création d’une auto-entreprise ?
- Comment transmettre une auto-entreprise ?
- Comment fermer une auto-entreprise ?
- Quelles sont les aides pour les auto-entrepreneurs ?
- Micro-entreprise vs. entreprise individuelle (EI) : tableau comparatif
- FAQ
L’auto-entrepreneur est une personne physique qui exerce une activité indépendante sous le régime de la micro-entreprise, sans associé ni capital minimum à déposer.
Le chiffre d’affaires d’un auto-entrepreneur est plafonné chaque année selon la nature de l’activité exercée.
Les cotisations sociales de l’auto-entrepreneur sont proportionnelles au chiffre d’affaires encaissé. Si vous ne réalisez aucune recette, vous ne payez rien.
La création d’une auto-entreprise est gratuite et s’effectue entièrement en ligne via le Guichet unique de l’INPI.
Le statut d’auto-entrepreneur permet de lancer une activité indépendante facilement, avec des démarches administratives réduites au minimum. Contrairement à une société comme la SAS ou la SARL, l’auto-entrepreneur n’a pas de structure juridique distincte de sa personne : il exerce, facture et perçoit ses revenus en son propre nom.
Voici tout ce qu’il faut savoir sur ce statut en 2026, de la création jusqu’à la fermeture.
Qu’est-ce qu’un auto-entrepreneur ?
Définition du statut d’auto-entrepreneur
L’auto-entrepreneur, également appelé micro-entrepreneur, est une personne physique qui exerce une activité commerciale, artisanale ou libérale à titre indépendant. Il agit en son nom propre et son activité relève juridiquement du statut d’entreprise individuelle (EI).
Bon à savoir : Depuis la loi Pinel de 2016, les termes “micro-entrepreneur” et “auto-entrepreneur” désignent le même régime fiscal et social. Le terme officiel est désormais “micro-entreprise”, bien qu‘“auto-entrepreneur” reste très largement utilisé dans le langage courant.
Quelles sont les caractéristiques du statut d’auto-entrepreneur ?
Les principales caractéristiques du statut d’auto-entrepreneur sont l’exercice d’une activité indépendante en nom propre, le respect de plafonds de chiffre d’affaires annuels, et la protection automatique du patrimoine personnel depuis 2022.
Une activité exercée en nom propre
L’auto-entrepreneur exerce toujours seul, sans possibilité d’intégrer un associé. L’entrepreneur et son activité ne forment qu’une seule entité juridique. Si votre projet implique plusieurs personnes dès le départ, il sera nécessaire de choisir une autre forme juridique, comme la SAS ou la SARL.
Un chiffre d’affaires plafonné
Pour bénéficier du régime de la micro-entreprise, vous devez respecter des plafonds de chiffre d’affaires annuels. En cas de dépassement pendant deux années consécutives, vous basculez automatiquement vers le régime réel de l’entreprise individuelle.
| Nature de l’activité | Plafond de CA annuel (2026) |
|---|---|
| Achat et revente de marchandises | 203 100 € |
| Prestations de services (BIC) | 83 600 € |
| Professions libérales (BNC) | 83 600 € |
Si vous cumulez une activité de vente et une activité de services, votre CA global ne doit pas dépasser 203 100 € et la part services ne doit pas excéder 83 600 €. Les deux plafonds s’appliquent simultanément.
Un patrimoine personnel protégé
Depuis la loi du 14 février 2022, le patrimoine personnel de l’auto-entrepreneur est automatiquement protégé. En cas de dettes professionnelles, les créanciers ne peuvent pas saisir vos biens personnels — à l’exception de l’URSSAF et de l’administration fiscale pour les cotisations et impôts impayés.
Pourquoi choisir le statut d’auto-entrepreneur ?
Le statut d’auto-entrepreneur permet à toute personne de se lancer à son compte facilement, que ce soit en activité principale ou en complément d’un emploi salarié.
Les avantages du statut d’auto-entrepreneur
| Avantages | Inconvénients |
|---|---|
| Création gratuite en ligne, sans capital | CA plafonné (203 100 € / 83 600 €) |
| Charges sociales proportionnelles au CA | Pas de déduction des charges réelles |
| Fiscalité simplifiée (versement libératoire possible) | Protection sociale plus limitée qu’un salarié |
| Pas de statuts à rédiger ni de capital à déposer | Accès au crédit bancaire plus difficile |
| Lancement rapide en quelques jours | Impossibilité d’amortir les investissements |
La simplicité comme atout principal
La micro-entreprise est la forme d’exercice indépendant la plus accessible en France. La création est réalisable en ligne en quelques minutes, sans capital à déposer. Les cotisations sociales sont proportionnelles au chiffre d’affaires : si vous ne réalisez aucune recette, vous ne payez rien.
Quand l’auto-entreprise atteint ses limites
Le chiffre d’affaires est limité à 83 600 € pour les services et 203 100 € pour la vente. Les charges réelles ne sont pas déductibles, ce qui pénalise les entrepreneurs qui investissent beaucoup. La protection sociale est plus faible qu’en société, notamment pour la retraite et les arrêts maladie.
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Qui peut créer une auto-entreprise ?
Les conditions d’éligibilité
Pour créer une auto-entreprise en France, vous devez :
- Être une personne physique majeure (ou mineure émancipée) ;
- Être de nationalité française, ressortissant européen, ou titulaire d’un titre de séjour autorisant l’activité indépendante ;
- Ne pas faire l’objet d’une mesure de tutelle, de curatelle ou d’une interdiction de gérer.
Les activités autorisées en auto-entreprise
Le statut est accessible pour les activités commerciales, artisanales et libérales non réglementées. Parmi les exemples courants :
- Artisanat : coiffeur, électricien, plombier, peintre, couturière, bijoutière ;
- Commerce : vente en ligne, boutique physique, revente de produits ;
- Services et conseil : consultante, graphiste, rédactrice web, développeuse, coach.
Certaines professions nécessitent une qualification spécifique (bâtiment, coiffure) ou sont incompatibles avec le régime micro-entrepreneur (médecin, avocat, expert-comptable).
Quel est le régime fiscal en auto-entreprise ?
L’imposition des revenus en micro-entreprise
Par défaut, votre chiffre d’affaires est soumis à l’impôt sur le revenu (IR). Vous déclarez votre CA dans votre déclaration annuelle, et un abattement forfaitaire est appliqué automatiquement pour tenir compte de vos frais professionnels.
| Type d’activité | Abattement forfaitaire | Taux versement libératoire* |
|---|---|---|
| Achat / Vente de marchandises | 71 % du CA | 1 % du CA |
| Prestations de services (BIC) | 50 % du CA | 1,7 % du CA |
| Prestations de services (BNC) | 34 % du CA | 2,2 % du CA |
*Option soumise à un plafond de revenu fiscal de référence (RFR).
Exemple : Sofia est auto-entrepreneuse en prestation de services (BNC) et encaisse 28 000 € de CA. L’État applique un abattement de 34 % (9 520 €). Elle est imposée sur une base de 18 480 €. Si elle a opté pour le versement libératoire, elle paiera simplement 616 € d’impôt sur l’année (2,2 % de 28 000 €).
Micro-entreprise et TVA
Sous certains seuils de CA, vous bénéficiez de la franchise en base de TVA : vous ne facturez pas de TVA à vos clients et n’en récupérez pas sur vos achats. Vous devez mentionner sur vos factures : “TVA non applicable, art. 293 B du CGI”.
| Activité | Seuil de franchise | Seuil de tolérance |
|---|---|---|
| Vente de marchandises | 85 000 € | 93 500 € |
| Prestations de services (BIC/BNC) | 37 500 € | 41 250 € |
Quelles obligations comptables pour un auto-entrepreneur ?
La comptabilité en micro-entreprise est allégée, mais elle reste obligatoire. Vous devez :
- Tenir un livre des recettes : enregistrez chronologiquement toutes vos entrées d’argent ;
- Tenir un registre des achats : obligatoire uniquement pour les activités de vente de marchandises ;
- Émettre des factures conformes avec toutes les mentions légales (SIRET, date, détail des prestations, montant, mention TVA non applicable).
Vous devez également déclarer votre CA à l’URSSAF chaque mois ou chaque trimestre, même si celui-ci est nul. En cas d’oubli, des pénalités peuvent s’appliquer.
Quel régime social pour un auto-entrepreneur ?
Le statut de travailleur non-salarié (TNS)
L’auto-entrepreneur relève du statut de travailleur non-salarié (TNS), affilié à la Sécurité Sociale des Indépendants (SSI). Ce statut diffère d’un salarié : pas de convention collective, pas d’assurance chômage, des indemnités journalières soumises à des conditions de revenus minimaux. En contrepartie, les charges sociales sont proportionnelles au CA et nettement plus faibles.
Les professions libérales réglementées rattachées à la CIPAV (architectes, ostéopathes…) ne dépendent pas de la SSI mais d’une caisse spécifique.
Taux de cotisations sociales en 2026
| Type d’activité | Taux de cotisations (% du CA) |
|---|---|
| Vente de marchandises | 12,3 % |
| Prestations de services (BIC) | 21,2 % |
| Prestations de services (BNC) | 25,6 % |
| Activités libérales CIPAV | 23,2 % |
Si vous ne déclarez aucun CA sur une période, vous ne payez pas de cotisations — mais vous n’ouvrez pas de droits sociaux pour cette période.
Comment créer une auto-entreprise ?
Étape 1 : Choisir une adresse de domiciliation
Avant de déclarer votre activité, vous devez choisir une adresse administrative. Plusieurs options s’offrent à vous :
- Votre domicile personnel : gratuit, mais parfois limité par le bail ou le règlement de copropriété ;
- Un local commercial : si vous disposez d’un espace dédié ;
- Une société de domiciliation : adresse professionnelle sans louer de local physique ;
- Un espace de coworking : flexibilité et image professionnelle.
Étape 2 : Déclarer votre activité en ligne
La déclaration s’effectue sur le Guichet unique de l’INPI (formalites.entreprises.gouv.fr). Cette démarche unique vous permet d’obtenir votre numéro SIRET et de démarrer légalement votre activité. Lors de cette déclaration, vous choisissez également votre régime fiscal (versement libératoire ou non) et la périodicité de vos cotisations (mensuelle ou trimestrielle).
Après la création : les démarches complémentaires
Souscrire une assurance professionnelle
Certaines assurances sont obligatoires selon votre activité :
- Responsabilité civile professionnelle (RC Pro) : pour les artisans, consultants et professions du conseil ;
- Garantie décennale : pour tous les professionnels du bâtiment ;
- Garantie RC : pour les activités sportives ou en contact avec des enfants.
Ouvrir un compte bancaire professionnel
Si votre CA dépasse 10 000 € pendant deux années consécutives, vous devez obligatoirement ouvrir un compte bancaire dédié à votre activité.
Les documents à préparer
- Pièce d’identité signée avec mention manuscrite ;
- Justificatif de domicile ;
- Déclaration de non-condamnation (pour commerçants et artisans) ;
- Diplôme ou qualification (pour les activités réglementées).
Combien coûte la création d’une auto-entreprise ?
La création d’une micro-entreprise est entièrement gratuite. L’inscription en ligne sur le Guichet unique de l’INPI ne coûte rien.
La seule exception concerne les agents commerciaux, qui doivent s’immatriculer au Registre Spécial des Agents Commerciaux (RSAC) pour un coût de 23,21 € en 2026.
Frais annexes possibles :
- Assurance professionnelle : variable selon l’activité (100 € à 500 €/an) ;
- Site internet et communication : optionnel ;
- Charges sociales : calculées en pourcentage de votre CA une fois l’activité lancée.
Comment transmettre une auto-entreprise ?
La transmission d’une auto-entreprise est limitée par nature : le statut est attaché à une personne physique et ne peut pas être cédé comme une société.
La cession du fonds de commerce
Un auto-entrepreneur exerçant une activité commerciale peut céder son fonds de commerce (clientèle, matériel, contrats) à un tiers. L’acheteur devra créer sa propre structure pour continuer l’activité.
En cas de décès
En cas de décès de l’auto-entrepreneur, le statut s’éteint automatiquement. Les héritiers peuvent récupérer les actifs professionnels dans le cadre de la succession, mais ne peuvent pas poursuivre l’activité sous le même numéro SIRET.
Votre activité se développe et vous pensez à la transmission ? Passer à une SASU ou une EURL vous permettra de structurer la transmission dans les meilleures conditions. Le Cabinet ECS vous accompagne dans cette transition. Prendre rendez-vous
Comment fermer une auto-entreprise ?
Fermer une auto-entreprise est simple : pas d’annonce légale à publier, pas d’associés à réunir.
Les motifs de fermeture
- Cessation volontaire de l’activité ;
- Dépassement des plafonds de CA pendant deux années consécutives ;
- Passage à une autre forme juridique (SAS, SARL, SASU…) ;
- Retraite ou décès.
Les étapes pour fermer
- Déclarer la cessation d’activité sur formalites.entreprises.gouv.fr ;
- Effectuer une dernière déclaration de CA à l’URSSAF (même si elle est nulle) ;
- Régler les cotisations sociales et l’impôt sur le revenu dus au titre de l’activité.
Une fois validée, votre numéro SIRET est automatiquement radié du Registre National des Entreprises (RNE).
La fermeture ne dispense pas de déclarer le CA réalisé jusqu’à la date de cessation. Tout oubli peut entraîner des pénalités URSSAF.
Quelles sont les aides pour les auto-entrepreneurs ?
Plusieurs dispositifs soutiennent les auto-entrepreneurs dans le lancement de leur activité :
- L’ACRE (Aide à la Création ou à la Reprise d’Entreprise) : exonération partielle de cotisations sociales la première année. Depuis le 1er juillet 2026, le taux est de 25 % (contre 50 % précédemment) ;
- L’ARE (Allocation de Retour à l’Emploi) : maintien de vos allocations chômage si vous êtes demandeur d’emploi et que vous ne vous versez pas de revenus ;
- L’ARCE : permet de recevoir 60 % de vos droits chômage restants sous forme de capital, versé en deux fois ;
- Le prêt d’honneur : prêt à taux zéro accordé par des réseaux comme Initiative France ou Réseau Entreprendre ;
- Les subventions locales : selon votre région et votre profil ;
- Le micro-crédit : pour les porteurs de projet sans accès au crédit bancaire classique.
Micro-entreprise vs. entreprise individuelle (EI) : tableau comparatif
La micro-entreprise est un régime simplifié de l’entreprise individuelle, accessible sous conditions de CA.
| Critère | Micro-entreprise | Entreprise individuelle (régime réel) |
|---|---|---|
| Chiffre d’affaires | Plafonné (203 100 € / 83 600 €) | Illimité |
| Imposition | Sur le CA après abattement forfaitaire | Sur le bénéfice réel |
| Cotisations sociales | Proportionnelles au CA | Calculées sur le bénéfice |
| Déduction des charges | Non | Oui |
| Amortissement des investissements | Non | Oui |
| TVA | Franchise en base (sous seuils) | Assujettissement à la TVA |
| Comptabilité | Allégée (livre des recettes) | Complète |
| Protection du patrimoine | Automatique depuis 2022 | Automatique depuis 2022 |
| Profil idéal | Activité modeste ou complémentaire | Activité principale avec charges importantes |
FAQ
Peut-on cumuler le statut d’auto-entrepreneur avec un emploi salarié ? Oui, sous réserve de respecter la clause d’exclusivité de votre contrat de travail et l’obligation de loyauté envers votre employeur. Certaines professions réglementées ou fonctions publiques peuvent imposer des restrictions spécifiques.
Quel chiffre d’affaires ne pas dépasser en auto-entreprise ? En 2026 : 203 100 € pour les activités de vente de marchandises et 83 600 € pour les prestations de services et professions libérales. Le dépassement pendant deux années consécutives entraîne la perte du régime micro.
Faut-il ouvrir un compte bancaire pour une auto-entreprise ? L’ouverture d’un compte dédié est obligatoire si votre CA dépasse 10 000 € pendant deux années consécutives. En dessous, c’est fortement recommandé mais pas obligatoire.
Un auto-entrepreneur peut-il embaucher un salarié ? Oui, un auto-entrepreneur peut embaucher des salariés. Il doit alors s’acquitter des charges patronales et respecter le droit du travail comme n’importe quel employeur.
Quels sont les avantages de l’ACRE pour un auto-entrepreneur ? L’ACRE permet de bénéficier d’une exonération partielle de cotisations sociales pendant la première année. Depuis juillet 2026, le taux d’exonération est de 25 %. Elle est accordée sous conditions (demandeur d’emploi, jeune de moins de 26 ans, etc.) sur demande auprès de l’URSSAF dans les 60 jours suivant la création.
Peut-on toucher le chômage en étant auto-entrepreneur ? Oui. Si vous êtes demandeur d’emploi, vous pouvez conserver vos allocations ARE en créant une auto-entreprise. Vos droits sont réduits en proportion des revenus perçus. Si vous ne réalisez aucun CA, vos allocations sont intégralement maintenues.
Quelle assurance est obligatoire en auto-entreprise ? La RC Pro est obligatoire pour les artisans, les métiers du conseil et certaines professions réglementées. La garantie décennale est obligatoire pour les professionnels du bâtiment.
Quel est le coût réel d’une auto-entreprise ? La création est gratuite. Les charges sociales représentent entre 12,3 % et 25,6 % du CA selon l’activité. Il faut également prévoir une assurance professionnelle et, si nécessaire, un compte bancaire dédié.
Peut-on passer de l’auto-entreprise à une société ? Oui. Si votre activité se développe, vous pouvez créer une SASU, une SAS ou une SARL. Le Cabinet ECS accompagne cette transition de A à Z, en gérant la création de votre société et la radiation de votre micro-entreprise. Prendre rendez-vous
Quelles sont les charges à payer pour un auto-entrepreneur ? Les charges sociales (12,3 % à 25,6 % du CA selon l’activité), la CFE si votre CA dépasse 5 000 €, et l’impôt sur le revenu calculé sur votre CA après abattement forfaitaire (ou à taux fixe si vous avez opté pour le versement libératoire).
Cet article est rédigé par le Cabinet ECS, spécialiste de la création de sociétés en France. Pour toute question sur votre projet entrepreneurial, contactez nos juristes.
